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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR
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ESCANOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCANOR
COGNET-ESCANOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3107447
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2021

Présentation de la marque ESCANOR

Déposée le 22 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 229 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ESCANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCANOR est expirée depuis le 22 juin 2021.

COGNET-ESCANOR a également déposé les autres marques suivantes : COGNET-ESCANOR , COGNET , (Marque figurative) , FRANCOME , COGNET , ERALU , ESCANOR , ALUCO , ESCANOR


COGNET-ESCANOR, Société par actions simplifiée - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 572229268


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Inscription le 10 avril 2007 - Gage constitué n°452079 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476624 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470281 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616604 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642911 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Transmission d'informations par voie informatique, télématique, ou par réseau Internet en particulier dans le domaine de la construction et des instruments et outils utilisés dans ce domaine.